Nor Sor 3 Khor

Le Nor Sor 3 Khor, que l'on écrit น.ส.3ข, est un titre foncier thaïlandais réel mais rare, et l'un des plus mal expliqués. Le Department of Lands le range parmi les trois sous-types du certificat d'exploitation, aux côtés du Nor Sor 3 et du Nor Sor 3 Gor. Beaucoup de sites en anglais le présentent comme l'égal du Nor Sor 3 Gor, aux limites bien mesurées. C'est faux, et cette confusion peut coûter cher, car elle fait passer pour sûr un terrain qui ne l'est pas.

Un titre de la famille du Nor Sor 3

Ce qui classe un titre, c'est d'abord la couleur de son garuda, l'emblème imprimé en tête du document, et la façon dont la parcelle a été mesurée. Le Nor Sor 3 Khor porte un garuda noir et n'a pas été levé par photographie aérienne, ses limites restent donc imprécises et sujettes à contestation. Sur ces deux points il rejoint le Nor Sor 3, un titre de possession faible, et se sépare nettement du Nor Sor 3 Gor, qui porte un garuda vert et repose sur un levé aérien.

Une différence surtout administrative

Ce qui distingue le Nor Sor 3 Khor du Nor Sor 3 tient moins au terrain qu'à l'administration qui l'a émis. Le Nor Sor 3 classique est délivré par le chef de district, le Nor Sor 3 Khor l'est par l'agent des terres, dans les zones où l'autorité du chef de district a été transférée à un bureau des terres. Pour l'acheteur, les conséquences pratiques sont les mêmes que pour un Nor Sor 3. Toute mutation impose en principe un affichage public préalable de trente jours, le temps que d'éventuels opposants se manifestent, et le titre peut être converti en chanote au terme d'une démarche au bureau des terres.

Le piège de la romanisation

La source première de la confusion est phonétique. La lettre thaïe ก, prononcée ko kai, se transcrit Gor ou Kor et donne le Nor Sor 3 Gor. La lettre ข, prononcée kho khai, se transcrit Khor et donne le Nor Sor 3 Khor. À l'oreille et à l'écrit, un francophone distingue mal Kor de Khor, et se retrouve à confondre le titre solide avec le titre faible. Devant un document, la couleur du garuda tranche mieux que la romanisation.

Ce que cela change avant d'acheter

Un terrain en Nor Sor 3 Khor se vend et se transmet, mais ses limites imprécises en font un bien à risque, souvent refusé par les banques et les promoteurs, et inadapté à un projet de copropriété qui exige un titre net. Avant tout engagement, une recherche de titre au bureau des terres est indispensable, pour lire l'histoire de la parcelle et mesurer l'écart entre le document et le terrain réel. La possibilité de convertir le titre en chanote est un vrai plus, mais elle se vérifie au cas par cas, elle ne se présume pas.