Blue book en Thaïlande (livret bleu, Thor Ror 14) | Sawadee Property
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Blue book (livret bleu)

Aussi appelé livret bleu · Thor Ror 14 · tabien baan bleu · registre de maison3 min de lecture

Le blue book est le livret d'enregistrement de maison le plus courant en Thaïlande, à couverture bleu foncé, portant le numéro de formulaire Thor Ror 14. C'est une forme du tabien baan, le registre qui liste les personnes domiciliées à une adresse. Un mot d'attention avant tout, en Thaïlande l'expression blue book désigne aussi le livret d'immatriculation d'une voiture. Ici il n'est question que du registre de maison, rien à voir avec les véhicules.

Bleu pour les Thaïlandais, jaune pour les étrangers

La couleur du livret dépend de qui y est inscrit. Le livret bleu Thor Ror 14 enregistre les ressortissants thaïlandais et les étrangers résidents permanents. L'étranger qui vit en Thaïlande sous un simple visa long séjour, sans résidence permanente, ne peut pas figurer dans le livret bleu. Pour lui existe le yellow book Thor Ror 13, le livret jaune, qui enregistre les étrangers non résidents permanents. Les deux livrets remplissent la même fonction, seul change le statut des personnes qu'ils inscrivent.

Blue book thaïlandais tenu en main, le livret bleu du registre de maison

Ce qu'il prouve, et ce qu'il ne prouve pas

Le blue book prouve un domicile, jamais une propriété. Il indique l'adresse, le numéro de maison et la liste des occupants légalement enregistrés, avec en premier le chef de foyer. Il ne dit rien de qui possède le bien. On peut être inscrit dans le livret d'une maison sans en être propriétaire, et un propriétaire peut très bien ne pas y figurer. La seule preuve de propriété reste le titre foncier, le chanote, délivré par le Land Department. Confondre les deux est l'erreur classique, le livret n'a aucune valeur de titre.

À quoi il sert quand vous achetez

Même s'il ne prouve pas la propriété, le blue book compte dans une transaction. Il doit être présenté à l'administration pour transférer le numéro de maison au nouveau propriétaire, et ce transfert ne peut pas se faire sans lui. En achetant une villa ou une maison, vous recevez donc le livret bleu du bien. Si vous êtes étranger sans résidence permanente, votre nom n'y sera pas inscrit, le livret restera généralement vide de ce côté. C'est normal, il suit le logement, pas l'occupant étranger.

L'échanger contre un livret jaune

Un propriétaire étranger qui souhaite être officiellement rattaché à son adresse peut demander à inscrire son nom dans un livret jaune, à part. La démarche se fait au bureau de district et suppose des pièces traduites et certifiées, avec des conditions qui varient d'un bureau à l'autre. Le livret jaune ne remplace pas le titre de propriété et ne donne aucun droit sur le bien, mais il facilite bien des formalités du quotidien, du permis de conduire à l'ouverture de certains comptes. Le blue book du logement, lui, reste attaché à la maison.

À retenir

  • Registre des occupants d'une adresse, couverture bleue, formulaire Thor Ror 14
  • Réservé aux Thaïlandais et aux résidents permanents
  • Ce n'est pas une preuve de propriété, le titre reste le chanote
  • Vous le recevez à l'achat, mais votre nom d'étranger n'y figure pas

Idée reçue

Beaucoup pensent que détenir le livret de maison d'un bien prouve qu'on en est propriétaire. C'est faux. Le blue book atteste seulement qui habite à l'adresse. La propriété se prouve par le titre foncier, le chanote, et par lui seul.

Questions fréquentes

Non. Le blue book est un registre de domicile, il liste les occupants d'une adresse. La seule preuve de propriété est le titre foncier, le chanote, délivré par le Land Department. On peut figurer dans un livret sans posséder le bien.
Le blue book Thor Ror 14 enregistre les Thaïlandais et les résidents permanents. Le yellow book Thor Ror 13 enregistre les étrangers qui ne sont pas résidents permanents. Les deux ont la même fonction, seul change le statut des personnes inscrites.
Seulement s'il est résident permanent. Un étranger vivant sous un simple visa long séjour ne peut pas y être inscrit, son nom va dans un yellow book séparé.
Vous recevez le blue book du bien, car il doit être présenté pour transférer le numéro de maison à votre nom. Si vous êtes étranger sans résidence permanente, votre nom n'y sera pas inscrit, le livret reste attaché au logement.
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D'autres termes à connaître

Sources

  • Registre de maison thaïlandais, livret bleu (Thor Ror 14) et livret jaune (Thor Ror 13)
  • Land Department, le titre de propriété distinct du registre de domicile

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